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Retour sur les formations relatives aux aides d’Etat des 2, 3 et 8 juin 2015
A l’initiative du Département de la Compétitivité et de l’Innovation, se tenaient ces 2, 3 et 8 juin 2015, des formations consacrées aux « aides d’Etat ».
Ces formations s’inscrivaient dans le contexte du processus de modernisation desdites aides d’Etat entrepris par la Commission dès 2013 et produisant ses effets depuis quelques mois. Il s’agit donc d’un ensemble de nouveaux règlements, lignes directrices et encadrements que les Etats membres doivent transposer dans leurs règlementations.
En Région Wallonne, afin de mener à terme ce travail, le Gouvernement a décidé de créer un « point de contact unique » au sein du Département de la Compétitivité et de l’Innovation et plus précisément de la Direction de la Coordination et de l’Encadrement (DCE).
Une des missions essentielles de ce dernier est d’assurer un rôle de guidance auprès du SPW et des OIP wallons. C’est à ce titre que la DCE a organisé cette session de formation à Bruxelles. Les 7 thèmes suivants ont été abordés :
- Introduction et principes généraux ;
- Règlements d’exemption de notification : principes généraux ;
- Aides à la recherche ;
- Aides à la formation et à l’emploi ;
- Aides aux infrastructures ;
- Aides à l’environnement et à l’énergie ;
- Aides aux SIEG.
Ces journées étaient organisées en partenariat avec la Commission qui y mettait à disposition les orateurs et avec Wallonie Bruxelles International (WBI) qui accueillait les participants dans ses locaux et offrait les lunchs.
Dans le but de faciliter les échanges et de permettre aux personnes confrontées aux mêmes difficultés d’interprétation des textes européens, de se côtoyer et de nouer des contacts, ces formations étaient ouvertes à toutes les entités fédérées et, pour la Région Wallonne, à tous les OIP concernés par le sujet. En conséquence, les modules étaient accessibles en français et en néerlandais.
Les participants se sont présentés en nombre, allant même jusqu’à dépasser la centaine le 2 juin. Les membres du réseau « aides d’Etat » wallon se sont particulièrement mobilisés pour l’occasion. Au terme de ces trois journées, l’avis général s’est révélé très positif, tant par rapport au contenu des cours, qu’à la qualité des orateurs et de leur disponibilité sans négliger enfin les opportunités d’échanges entre participants eux-mêmes.
Ces cours n’ont certes pas permis aux participants de pénétrer tous les arcanes du concept des aides d’Etat, mais auront certainement réussi à les sensibiliser à la question, à leur faire prendre conscience de l’importance du sujet et du travail nécessaire à accomplir au niveau de leurs dispositifs. Ils leur auront également fourni des pistes d’analyse évidentes. Un bon bagage de départ leur a été transmis.
L’opération est un succès et pourra être renouvelée l’année prochaine en l’orientant peut-être davantage sur des thèmes précis à aborder de manière plus pointue.