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Agrément Initiative d'économie sociale |
Agrément Entreprise d'insertion (Décret 2016) |
Agences-Conseil | I.D.E.S.S. |
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Entreprises Economie sociale et immobilier |
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Entreprises d'Insertion
Qu'est-ce qu'une entreprise d'insertion?
Le public cible?
L'agrément d'entreprise d'insertion
L'accompagnement social
Quelles sont les aides?
Les formulaires
Fiches interprétatives approuvées par le Ministre
Présentation du décret du 20 octobre 2016 réalisée le 19 juin 2017
FAQ
Base légale
Liste des entreprises agréées (.xls)
Contact
Fiche interprétatives approuvées par le Ministre
- Transfert de travailleurs
- Accompagnateur social
- Check-list avant liquidation solde
- Précisions relatives aux traitements des dossiers subventions
- Création nette d'emploi
- Critère de subventionnement
- Entreprise en difficulté
- Travailleur défavorisé (TD) et travailleur gravement défavorisé (TGD)
- Explication du calcul de ETP et des subventions (.pdf)
- Calcul et maintien de l'effectif (.pdf)
- Calcul d'une subvention travailleur (.pdf)
- Subventionnement EI (.pdf)
- Montant des subsides TD-TGD-AS+Indexation 2014 à 2017 (.docx)
Présentation du décret du 20 octobre 2016 du 19 juin 2017